Le Bail Réel Solidaire (BRS), est un dispositif spécial accession abordable !
Le BRS est un dispositif mis en place pour favoriser l'accession à la propriété des ménages à revenus modestes et intermédiaires. Il permet d’acheter un appartement neuf moins cher qu’en accession classique.
Les avantages du Bail Réel Solidaire
Le Bail Réel Solidaire est une nouvelle opportunité vous permettant de devenir propriétaire !
Les avantages :
- Un logement de qualité aux charges maîtrisées
- L'acquisition abordable d'un bien en centre-ville
- Jusqu'à -30% sur le prix de vente de votre appartement
- Dispositif cumulable avec le dispositif Prêt à Taux Zéro (PTZ) et/ou le Prêt Accession.
Le fonctionnement du Bail Réel Solidaire
Le Bail Réel Solidaire repose sur la dissociation du foncier et du bâti. Concrètement, cette dissociation signifie que vous achetez les murs de votre logement, tandis que le terrain sur lequel il est construit reste la propriété d'un Organisme de Foncier Solidaire (OFS). L'OFS est une structure à but non lucratif agréée par l'État, dont l'objectif est de promouvoir l'accès à la propriété à des prix abordables. Vous payez une faible redevance mensuelle pour le foncier.
En séparant le coût du terrain de celui de la construction, le BRS permet de réduire de manière significative le prix d'achat du logement.
Les conditions d'éligibilité
Pour bénéficier du BRS, vous devez respecter certains plafonds de revenus, définis par l'État et variables selon les zones géographiques. De plus, le logement doit être utilisé comme résidence principale par l'acheteur.
| Nb de personnes destinées à occuper le logement | Zones Abis et A | Zone B1 | Zones B2 et C |
| Personne seule | 37 581 | 37 581 | 32 673 |
| 2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage) | 56 169 | 56 169 | 43 633 |
| 3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage | 73 630 | 67 517 | 52 471 |
| 4 personnes ou personne seule + 2 personnes à charge | 87 909 | 80 875 | 63 347 |
| 5 personnes ou personne seule + 3 personnes à charge | 104 592 | 95 739 | 74 518 |
| 6 personnes ou personne seule + 4 personnes à charge | 117 694 | 107 738 | 83 983 |
| Par personne supplémentaire | 13 116 | 12 005 | 9 368 |
Peut-on revendre son bien acquis en BRS ?
Il est possible de revendre un logement acquis en Bail Réel Solidaire (BRS). Toutefois, cette revente est encadrée par plusieurs règles et conditions spécifiques pour maintenir l'objectif social et solidaire du dispositif.
Nos logements disponibles en Bail Réel Solidaire
Résidence Les Jardins d’Adèle à Montaigu-Vendée
- 30 appartements du T2 au T5
- Une vue imprenable sur la Maine
- À seulement 3 minutes en vélo du centre historique
- 3 appartements T2 de la résidence
sont proposés avec le dispositif BRS - En savoir +
Résidence L’Atypik à Aizenay
- 18 appartements du T2 au T4
- Le seul programme neuf en plein centre-ville d’Aizenay !
- 1 appartement T2 et 2 appartements T3
sont proposés avec le dispositif BRS - En savoir +
Les résidences qui ont rencontré un grand succès
Le BRS a rencontré un grand succès sur nos deux résidences ayant proposé ce dispositif :
- à La Roche-sur-Yon : 15 appartements de la Résidence SUNSET
- à Saint-Gilles-Croix-de-Vie : 10 appartements de la Résidence EDENA
Quelques témoignages de nos clients :
« Je voulais rester à Saint-Gilles-Croix-de-Vie mais c’est inabordable pour les jeunes. Ce dispositif m’a permis de rester ici, d’avoir une bonne qualité de vie, d’être très bien placé, à proximité du centre-ville. » Propriétaire d'un appartement de la Résidence EDENA
« Les avantages sont avant tout financiers, on paie beaucoup moins cher et on a une redevance qui est abordable. C’était l’idéal, pour qu’elle soit proche du centre, des commerces, le tout à un prix moindre. Je connaissais les prix du marché et ça n’aurait pas été possible sans ce dispositif. » Propriétaire d'un appartement de la Résidence EDENA
« Je vis à l’Herbergement mais je sors souvent sur La Roche-sur-Yon, c’est une ville attrayante, proche des Sables d’Olonne. Sans ce dispositif, je n’aurais pas acheté, je pense que j’aurais loué. » Propriétaire d'un appartement de la Résidence SUNSET
*Dispositif sous conditions de plafonds de ressources.